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Marques déposées par CHAMPAGNE TORNAY
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TORNAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORNAY
CHAMPAGNE TORNAY

Numéro de dépôt :
4405376
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
TORNAY de CHAMPAGNE TORNAY

Présentation de la marque TORNAY

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par CHAMPAGNE TORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CHAMPAGNE TORNAY domicilié(e) Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque TORNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNAY arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

CHAMPAGNE TORNAY a également déposé les autres marques suivantes : Louis DARME , PALAIS DES DAMES , Clin d'Oeil , TORNAY B.T , Bernard TORNAY , B. TORNAY. BOUZY , TORNAY , Gaston BARNAUT , CLIN D'OEIL , Clin d'Oeil


CHAMPAGNE TORNAY - Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".